Commission des affaires culturelles : Bilan des politiques de recherche en France depuis 2006 ; Acquisition, réalisation et rénovation des équipements sportifs
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lundi 16 février 2026
1ère séance : Examen de diverses propositions de loi
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lundi 8 décembre 2025
1ère séance : Création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture)
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lundi 8 décembre 2025
1ère séance : Création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture)
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mercredi 8 octobre 2025
Commission des affaires culturelles : M. Martin Ajdari, président de l’Arcom
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jeudi 10 juillet 2025
2ème séance : Création d'un statut de l'élu local (suite)
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mercredi 9 juillet 2025
2ème séance : Création d’un statut de l’élu local (suite)
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mercredi 9 juillet 2025
2ème séance : Création d’un statut de l’élu local (suite)
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lundi 7 juillet 2025
2ème séance : Création d'un statut de l'élu local
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jeudi 26 juin 2025
1ère séance : Accords franco-algériens du 27 décembre 1968 et du 16 décembre 2013 ; Protéger l'effectivité du droit fondamental d'éligibilité ; Lutter contre les mariages simulés ou arrangés
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mercredi 26 mars 2025
Commission des affaires culturelles : M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des états généraux de l’information, et Mme Anne Perrot, membre du comité de pilotage, sur les états généraux de l’information
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mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et M. Frédéric Sanaur, directeur général
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