Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
partager
mardi 2 juin 2026
Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
partager
mardi 2 juin 2026
Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
partager
mardi 2 juin 2026
Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
partager
lundi 1er juin 2026
1ère séance : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
partager
mardi 26 mai 2026
Commission des affaires culturelles : Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
partager
mercredi 20 mai 2026
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Régularisation des natifs dans le corps électoral pour les élections au Congrès et aux Assemblées de province de Nouvelle Calédonie ; Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (suite)
partager
mercredi 20 mai 2026
Commission des affaires culturelles : Bilan des politiques de recherche en France depuis 2006 ; Acquisition, réalisation et rénovation des équipements sportifs
partager
mardi 12 mai 2026
Commission des affaires culturelles : Organisation, gestion et financement du sport professionnel
partager
lundi 11 mai 2026
2ème séance : Soutien au destin européen de la Géorgie (suite) ; Protection juridique des majeurs
partager
lundi 11 mai 2026
1ère séance : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap ; Soutien au destin européen de la Géorgie
partager
mercredi 6 mai 2026
Commission des affaires culturelles : Mme Catherine Pégard, ministre de la Culture
partager
1
2
3
4
...
15
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 177
