Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 17 décembre 2025
Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 17 décembre 2025
Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 10 décembre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur la stratégie de défense nationale(art. 50-1 de la Constitution) ; Modification de l'article 43 du statut d'autonomie de la Polynésie française
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mercredi 26 novembre 2025
Commission des affaires européennes : Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique ; Réaffirmer l’ambition climatique de la France
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mercredi 26 novembre 2025
Commission des affaires européennes : Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique ; Réaffirmer l’ambition climatique de la France
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mercredi 26 novembre 2025
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mardi 18 novembre 2025
Commission des affaires européennes : Empêcher la ratification de l’accord entre l'Union européenne et le Mercosur
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mardi 18 novembre 2025
Commission des affaires européennes : Empêcher la ratification de l’accord entre l'Union européenne et le Mercosur
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jeudi 13 novembre 2025
2ème séance : Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne ; Projet de loi de finances pour 2026 (suite)
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mercredi 5 novembre 2025
Commission des affaires européennes : Garantir l’attribution post 2030 sur la bande de fréquences inférieure à 700 mégahertz à la TNT
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mercredi 29 octobre 2025
Commission des affaires européennes : Reconnaissance d'un droit fondamental à l'eau et à l'assainissement de qualité au sein de l’UE
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