Commission des affaires culturelles : Mme Coralie Chevallier, proposée à la présidence du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)
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mardi 18 février 2025
Commission des affaires culturelles : Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse
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mercredi 12 février 2025
Commission des affaires culturelles : MM. Lamri Adoui et Jean-François Huchet, président et vice-président de France Universités
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mardi 4 février 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 4 février 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 18 décembre 2024
Commission des affaires culturelles : Débat autour de la probable nomination de M. Martin Ajdari à la présidence de l’Arcom
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mercredi 27 novembre 2024
Commission des affaires culturelles : « Réussite à l’école, réussite de l’école » ; Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
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mercredi 27 novembre 2024
Commission des affaires culturelles : « Réussite à l’école, réussite de l’école » ; Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
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mercredi 20 novembre 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du financement de l’audiovisuel public (suite) ; Sécuriser le mécanisme de purge des nullités ; Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
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mercredi 20 novembre 2024
Commission des affaires culturelles : Refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein
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mardi 19 novembre 2024
2ème séance : Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (suite) ; Réforme du financement de l’audiovisuel public ; Sécuriser le mécanisme de purge des nullités
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mercredi 13 novembre 2024
Réforme du financement de l’audiovisuel public : Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public
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