Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 17 décembre 2025
Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 17 décembre 2025
Commission des affaires européennes : Soutenir une politique d’interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l’acétamipride dans l’Union européenne ; Politique monétaire de la zone euro face au défi climatique
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mercredi 5 novembre 2025
Commission des affaires économiques : Pétition intitulée « Non à la Loi Duplomb - Pour la santé, la sécurité, l’intelligence collective »
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mardi 8 juillet 2025
1ère séance : Hommage à M. Olivier Marleix ; Questions au Gouvernement ; Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (CMP) ; Faciliter le maintien en rétention ; Création d'un statut de l'élu local (suite)
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mardi 8 juillet 2025
1ère séance : Hommage à M. Olivier Marleix ; Questions au Gouvernement ; Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (CMP) ; Faciliter le maintien en rétention ; Création d'un statut de l'élu local (suite)
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mardi 24 juin 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (vote solennel) ; Refondation de Mayotte (projets de loi ordinaire et organique) (suite)
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mardi 17 juin 2025
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Simplification de la vie économique (vote solennel) ; Protocole de Londres à la Convention de 1972 (CMP) ; Programmation nationale énergie et climat 2025 à 2035 (suite)
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lundi 16 juin 2025
1ère séance : Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
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lundi 16 juin 2025
1ère séance : Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
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mercredi 4 juin 2025
1ère séance : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale ; Motion de censure (art 49, al. 2 de la Constitution) ; Droit de vote par correspondance des personnes détenues (suite)
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mardi 3 juin 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Faciliter la transformation des bureaux en logement ; Création homicide routier et lutte contre la violence routière ; Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
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