Commission du développement durable : Interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance
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mercredi 13 mai 2026
Commission du développement durable : M. Anthony Chaumuzeau, secrétaire général du sommet One Health
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jeudi 9 avril 2026
3ème séance : Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties (suite) ; Simplifier la gestion de la commande publique ; Utilisation de contrats d'énergie pour légitimer des occupations illicites
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jeudi 9 avril 2026
2ème séance : Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties (suite)
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jeudi 9 avril 2026
1ère séance : Garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural ; Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés ; Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties
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mardi 7 avril 2026
Imposition des plus hauts patrimoines : Représentants de la Direction générale des finances publiques ; Représentants de l’INSEE
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mardi 3 février 2026
3ème séance : Diverses propositions de loi
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mardi 3 février 2026
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ; Examen de diverses propositions
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lundi 26 janvier 2026
2ème séance : Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (suite)
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mercredi 14 janvier 2026
Commission du développement durable : Concilier la continuité du service public de transports avec l’exercice du droit de grève
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mercredi 17 décembre 2025
Commission du développement durable : Contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité ; Transition des modèles des stations de montagne
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mercredi 17 décembre 2025
Commission du développement durable : Contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité ; Transition des modèles des stations de montagne
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