• mercredi 2 avril 2025
    Commission des lois : Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales ; Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
    partager
  • mercredi 26 mars 2025
    Commission des affaires culturelles : M. Bruno Patino, président du comité de pilotage des états généraux de l’information, et Mme Anne Perrot, membre du comité de pilotage, sur les états généraux de l’information
    partager
  • mercredi 19 mars 2025
    Commission des affaires culturelles : Droits d’auteur et intelligence artificielle ; Activité physique et sportive et prévention de l’obésité en milieu scolaire
    partager
  • jeudi 6 mars 2025
    1ère séance : Pour un démarchage téléphonique consenti ; Personnels de santé des services d'incendie et de secours
    partager
  • mercredi 5 mars 2025
    Commission des affaires culturelles : Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes ; Conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport
    partager
  • mardi 4 mars 2025
    3ème séance : Débat sur le thème : "Mutations liées à l'Intelligence Artificielle, quelle stratégie pour la France et l'Europe ?"
    partager
  • mercredi 12 février 2025
    Commission des affaires culturelles : MM. Lamri Adoui et Jean-François Huchet, président et vice-président de France Universités
    partager
  • mercredi 29 janvier 2025
    2ème séance : Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels (suite) ; Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes
    partager
  • mercredi 29 janvier 2025
    Commission des affaires culturelles : Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et M. Frédéric Sanaur, directeur général
    partager
  • mardi 28 janvier 2025
    2ème séance : Examen de diverses propositions de loi
    partager
  • mercredi 22 janvier 2025
    Commission des lois : Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété ; Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
    partager
  • mardi 21 janvier 2025
    Délégation aux droits des femmes : Rapport de la mission d’information sur la définition pénale du viol de Mmes Véronique Riotton et Marie-Charlotte Garin
    partager