• mercredi 5 mars 2025
    Commission du développement durable : Conciliation des usages de la nature et protection de la biodiversité ; Prévention des pertes de granulés plastiques
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  • lundi 3 mars 2025
    Commission des lois : Examen de différentes propositions de loi
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  • mercredi 29 janvier 2025
    Commission du développement durable : M. Jean Verdier, président, et Mme Laure Verdeau, directrice, de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique (Agence BIO) ; M. Olivier Thibault, directeur général de l’OFB
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  • mercredi 4 décembre 2024
    Commission du développement durable : Financement de la politique de l’eau
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  • mardi 3 décembre 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse ; Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
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  • mercredi 27 novembre 2024
    Commission des affaires européennes : Proposition d'harmonisation des entreprises de taille intermédiaire et création d’une catégorie statistique dédiée à l’échelle européenne ; Proposition de création d'une flotte européenne de sauvetage en mer
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  • mercredi 6 novembre 2024
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Sébastien Martin, président de la communauté d’agglomération du Grand Chalon ; Rapport d’information sur l’activité de la délégation au cours de la XVIème Législature
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  • jeudi 24 octobre 2024
    1ère séance : Débat sur les finances locales ; Projet de loi de finances pour 2025 (première partie) (suite)
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  • mercredi 23 octobre 2024
    Commission du développement durable : PLF 2025 : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Investir pour la France de 2030 » (suite)
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  • mardi 22 octobre 2024
    Commission du développement durable : M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports ; PLF 2025 mission « Écologie, développement et mobilité durables »
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  • mercredi 2 octobre 2024
    Commission du développement durable : M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur-général de la SNCF
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