• mercredi 5 mars 2025
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Evaluation de la loi du 16 décembre 2022 contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation ; Echec global de la reconquête de la qualité de l'eau potable
    partager
  • mercredi 19 février 2025
    Délégation aux outre-mer : Situation à Mayotte ; Mme Sabrina Cajoly, fondatrice de Kimbé Rèd – French West Indies
    partager
  • mercredi 19 février 2025
    Délégation aux outre-mer : Situation à Mayotte ; Mme Sabrina Cajoly, fondatrice de Kimbé Rèd – French West Indies
    partager
  • mercredi 12 février 2025
    Organisation des élections en France : Représentants du ministère de l’intérieur ; Mme Stéphanie Schaer, directrice interministérielle du numérique (DINUM)
    partager
  • mardi 11 février 2025
    Commission du développement durable : Protéger durablement la qualité de l'eau potable
    partager
  • lundi 10 février 2025
    1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
    partager
  • jeudi 23 janvier 2025
    1ère séance : Examen de divers textes
    partager
  • lundi 16 décembre 2024
    Délégation aux Outre-mer : Échange de vues sur la situation à Mayotte
    partager
  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
    partager
  • mercredi 4 décembre 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025)
    partager
  • mardi 3 décembre 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse ; Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
    partager
  • mercredi 30 octobre 2024
    Commission des lois : Reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Examen pour avis de crédits budgétaires (PLF 2025)
    partager