Commission des finances : Impact de la politique du dédoublement et de la fermeture de classes ; Rapport d’information sur le montant, l’évolution et la justification des règlements d’ensemble
partager
mercredi 18 juin 2025
Commission des finances : Rapport d’information relatif aux dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences ; Évaluation des politiques publiques
partager
mardi 10 juin 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 10 juin 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
lundi 2 juin 2025
1ère séance : Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade ; Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse ; Garantir un cadre fiscal stable pour les micro-entrepreneurset les petites entreprises
partager
mercredi 28 mai 2025
Commission des finances : Cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises ; Meilleur encadrement du Pacte Dutreil ; Mesures de justice pour limiter les frais bancaires
partager
mercredi 21 mai 2025
Commission des finances et Commission des affaires économiques : Table ronde sur les questions de prix de l’électricité
partager
mardi 20 mai 2025
Commission des finances : Mme Élisabeth Borne, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, et M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
partager
mercredi 14 mai 2025
Commission des finances : M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
partager
mardi 13 mai 2025
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapports sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales et sur le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux
partager
mercredi 16 avril 2025
Commission des finances : M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
partager
mercredi 9 avril 2025
Commission des affaires économiques : Rapport de la mission d’information relative aux stratégies de marché de la filière vitivinicole
partager
1
...
5
6
7
8
9
10
Page n°7 : 12 résultats affichés sur un total de 111
