1ère séance : Questions au Gouvernement ; Evaluation de la loi du 16 décembre 2022 contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation ; Echec global de la reconquête de la qualité de l'eau potable
partager
mercredi 19 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motion de censure(art. 49, al. 2 de la Constitution) (discussion et vote)
partager
mercredi 19 février 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Coralie Chevallier, proposée à la présidence du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)
partager
mercredi 12 février 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Elisabeth Borne, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
partager
mercredi 12 février 2025
Commission des affaires européennes : Renforcement du soutien à l’Ukraine ; Ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle Calédonie et dans les Outre-mer
partager
mercredi 12 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adapter le fonctionnement des instancesde gouvernance des chambres d'agriculture (CMP) ; Loi d'urgence pour Mayotte (CMP) ; Motion de censure (art 49.3 ; PLFSS pour 2025)
partager
mercredi 12 février 2025
Commission des affaires culturelles : MM. Lamri Adoui et Jean-François Huchet, président et vice-président de France Universités
partager
lundi 10 février 2025
1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
partager
mercredi 5 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution, PLF pour 2025 et PLFSS pour 2025) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS pour 2025
partager
jeudi 30 janvier 2025
1ère séance : Respect de normes de production (proposition de résolution européenne) ; Ratification de l'accord commercial avec le Mercosur (proposition de résolution européenne)
partager
jeudi 30 janvier 2025
1ère séance : Respect de normes de production (proposition de résolution européenne) ; Ratification de l'accord commercial avec le Mercosur (proposition de résolution européenne)
partager
mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires culturelles : Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et M. Frédéric Sanaur, directeur général
partager
1
2
3
4
5
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 49
