2ème séance : Débats sur les thèmes : « Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions » ; « La décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ? »
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jeudi 8 janvier 2026
2ème séance : Débats sur les thèmes : « Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions » ; « La décarbonation des mobilités : quels enjeux, quels leviers ? »
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mercredi 3 décembre 2025
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
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lundi 1er décembre 2025
Assemblée parlementaire franco-allemande : Séance plénière de l'APFA
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lundi 1er décembre 2025
Assemblée parlementaire franco-allemande : Séance plénière de l'APFA
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lundi 1er décembre 2025
Assemblée parlementaire franco-allemande : Séance plénière de l'APFA
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lundi 17 novembre 2025
1ère séance : Projet de loi de finances pour 2026 (première partie) (suite)
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mercredi 5 novembre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (suite)
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mardi 21 octobre 2025
Commission des affaires sociales : M. Jean Pierre Farandou, Mmes Stéphanie Rist, Amélie de Montchalin, Charlotte Parmentier-Lecocq, ministres, sur le PLFSS 2026
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mercredi 15 octobre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social (CMP) ; Simplification du droit de l'urbanisme et du logement (CMP) ; Ratification de la convention sur la sécurité et la santé des travailleurs
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mercredi 9 juillet 2025
Commission des affaires sociales : M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie
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mercredi 9 juillet 2025
Assemblée parlementaire franco-allemande : Audition conjointe des ministres de l’intérieur français et allemand sur les contrôles renforcés à la frontière franco-allemande
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