• mercredi 3 juin 2026
    Commission des affaires sociales : Printemps social de l’évaluation ; Réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées ; Adaptation du régime des intermittents du spectacle en outre-mer
    partager
  • mardi 2 juin 2026
    Commission des affaires sociales : Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025
    partager
  • mardi 2 juin 2026
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (vote solennel) ; Protocole d'accord relatif à l'assurance chômage (vote solennel) ; Indemnisation des victimes du chlordécone
    partager
  • mercredi 20 mai 2026
    Commission des affaires sociales : Garantir un revenu mensuel à tout nouveau retraité dès l’entrée en jouissance de la pension de retraite ; Printemps social de l’évaluation
    partager
  • mardi 5 mai 2026
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Rétention administrative et prévention des risques d'attentat (vote solennel) ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (CMP) ; Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite)
    partager
  • mercredi 29 avril 2026
    Commission des affaires sociales : Exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ; Chiffres du chômage
    partager
  • mercredi 8 avril 2026
    Commission des affaires sociales : Transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
    partager
  • mardi 7 avril 2026
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (vote solennel) ; Simplifier le millefeuille territorial
    partager
  • mercredi 1er avril 2026
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (suite)
    partager
  • mardi 31 mars 2026
    2ème séance : Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (suite)
    partager
  • mardi 31 mars 2026
    2ème séance : Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (suite)
    partager
  • mardi 31 mars 2026
    2ème séance : Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (suite)
    partager