Commission des affaires sociales : Printemps social de l’évaluation ; Réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées ; Adaptation du régime des intermittents du spectacle en outre-mer
partager
mardi 2 juin 2026
Commission des affaires culturelles : Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante ; Instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
partager
mardi 2 juin 2026
1ère séance : Questions au gouvernement ; Urgence pour la protection et la souveraineté agricoles (vote solennel) ; Protocole d'accord relatif à l'assurance chômage (vote solennel) ; Indemnisation des victimes du chlordécone
partager
jeudi 28 mai 2026
1ère séance : Huit propositions de loi dans le cadre de la journée réservée du groupe LIOT
partager
mercredi 20 mai 2026
Commission des lois : Mme Claire Hédon, Défenseure des droits ; Abrogation du Code noir
partager
lundi 11 mai 2026
2ème séance : Soutien au destin européen de la Géorgie (suite) ; Protection juridique des majeurs
partager
jeudi 2 avril 2026
Délégation aux outre-mer : M. Hugo Huet, président du Conseil d’orientation des politiques de jeunesse
partager
mardi 31 mars 2026
Commission des affaires étrangères : Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
partager
mardi 31 mars 2026
1ère séance : Questions au gouvernement ; Convention France Italie sur l'entretien de la ligne Coni-Breil-Vintimille ; Lutte contre les fraudes sociales et fiscales (suite)
partager
lundi 30 mars 2026
1ère séance : Remboursement des honoraires d'expert-comptable aux candidats ; Droit de visite des parlementaires dans les lieux de privation de liberté
partager
lundi 26 janvier 2026
2ème séance : Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (suite)
partager
mardi 13 janvier 2026
Commission des affaires culturelles : Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux
partager
1
2
3
...
5
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 51
