1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention défense France-Macédoine du Nord (procédure d'examen simplifiée) ; Renforcer la sécurité des professionnels de santé (CMP) ; Refondation de Mayotte (projets de loi ordinaire et organique) (suite)
partager
lundi 23 juin 2025
Commission des affaires sociales : Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
partager
mardi 17 juin 2025
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Simplification de la vie économique (vote solennel) ; Protocole de Londres à la Convention de 1972 (CMP) ; Programmation nationale énergie et climat 2025 à 2035 (suite)
partager
mercredi 4 juin 2025
2ème séance : Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang sur leur temps de travail (suite) ; Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation territoires zéro chômeur longue durée
partager
mardi 27 mai 2025
Commission des affaires sociales : Participation des salariés aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (suite) ; Expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée
partager
samedi 17 mai 2025
3ème séance : Droit à l’aide à mourir (suite)
partager
lundi 12 mai 2025
1ère séance : Soins palliatifs et d'accompagnement ; Droit à l'aide à mourir
partager
vendredi 2 mai 2025
Commission des affaires sociales : Suite de l’examen de la proposition de loi relative à la fin de vie
partager
mercredi 9 avril 2025
Commission des affaires sociales : Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et M. Yannick Neuder, ministre auprès de la ministre
partager
mercredi 26 mars 2025
Défaillances des pouvoirs publics face aux plans de licenciements : Auditions diverses
partager
mercredi 5 mars 2025
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
partager
mercredi 19 février 2025
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
partager
1
2
Page n°1 : 12 résultats affichés sur un total de 24