2ème séance : Questions au Gouvernement ; Simplification de la vie économique (vote solennel) ; Protocole de Londres à la Convention de 1972 (CMP) ; Programmation nationale énergie et climat 2025 à 2035 (suite)
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mardi 17 juin 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 17 juin 2025
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 12 juin 2025
2ème séance : Débat sur les thèmes : « L'avenir de la sidérurgie française » ; « Les politiques publiques de protection de l'enfance »
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mercredi 11 juin 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Restitution des travaux du printemps de l’évaluation ; Les résultats de la politique d'éloignement des personnes sous obligation de quitter le territoire français
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mardi 10 juin 2025
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Approbation des comptes de l'année 2024 ; Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024 ; Profession d'infirmier (CMP)
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lundi 2 juin 2025
2ème séance : Garantir un cadre fiscal stable pour les micro-entrepreneurs et les petites entreprises (suite) ; Accès au logement des travailleurs des services publics
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lundi 2 juin 2025
2ème séance : Garantir un cadre fiscal stable pour les micro-entrepreneurs et les petites entreprises (suite) ; Accès au logement des travailleurs des services publics
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mardi 27 mai 2025
Commission des affaires économiques : Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
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mardi 27 mai 2025
Commission des affaires économiques : Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
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mardi 27 mai 2025
Commission des affaires économiques : Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
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Commission des affaires économiques : Renforcer la responsabilité des opérateurs d'infrastructures de réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
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