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Coopération dans le domaine de la défense avec l'Indonésie : examen d'un rapport pour avis
Mercredi 12 février 2025 à 10h30, la commission a examiné le rapport pour avis et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 536) (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure).
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L’Europe de la défense : audition du vice-président d’Airbus, responsable d’Air power
Mercredi 5 février 2025 à 11h00, la commission auditionne M. Jean-Brice Dumont, vice-président d’Airbus, responsable d’Air power (programmes d’avions militaires et de drones), sur l’Europe de la défense et les coopérations européennes.
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L’Europe de la défense : auditions d'experts
Mercredi 5 février 2025 à 9h00, la commission auditionne M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman, et M. Steven Everts, directeur de l’« European union institute for security studies (EUISS) », sur l’Europe de la défense.
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Problématique du financement de la BITD : audition
Mercredi 22 janvier 2025 à 9h00, la commission a auditionné M. Pascal Lagarde, directeur exécutif de Bpifrance, et Mme Maya Atig, directrice de la fédération bancaire française, sur la problématique du financement de la BITD (cycle économie de guerre).
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Lutte contre les violences sexuelles et sexistes au sein des armées : audition
Mercredi 22 janvier 2025 à 11h00, la commission a auditionné M. Bernard Pêcheur, président du comité de suivi du programme de lutte contre les violences sexuelles et sexistes (VSS) au sein des armées, et le contrôleur général des armées Thibault de Laforcade, chef de la cellule Thémis du ministère des Armées et des Anciens combattants.
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Problématique du soutien à l’exportation des entreprises de la BITD : auditions
Mercredi 15 janvier à 9h30, la commission a auditionné l’ingénieur général de l’armement Gaël Diaz de Tuesta, directeur de la direction internationale de la coopération et de l’export de la direction générale de l’armement (DGA/DICE), M. Armel Castets, sous-directeur du financement international des entreprises et du soutien au commerce extérieur à la direction générale du Trésor, et M. Bruno Berthet, président du conseil d’Aresia et président de la Commission internationale du GIFAS, pour le Conseil des industries de défense françaises (CIDEF) sur la problématique du soutien à l’exportation des entreprises de la BITD.
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Approvisionnement et relocalisation dans le cadre d’une économie de guerre : auditions
Mercredi 18 décembre 2024 à 9h00, la commission a auditionné M. Benjamin Gallezot, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques, de M. Thierry Francou, président d’Eurenco et M. Bruno Durand, président d’Aubert et Duval, sur les problématiques d’approvisionnement et de relocalisation dans le cadre d’une économie de guerre.
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Enjeux de l’économie à travers l’exemple de l’industrie des drones : auditions
Mercredi 18 décembre 2024 à 11h00, la commission a auditionné M. l’ingénieur général de l’armement Claude Chenuil, du groupe de travail « Drones du Gicat », M. Henri Seydoux, président de Parrot, M. Bastien Mancini, président de Delair, et M. Jérôme Bendell, directeur du pôle maritime d’Exail, sur les enjeux de l’économie à travers l’exemple de l’industrie des drones.
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Examen d'une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d’enquête
Mercredi 11 décembre 2024 à 9h30, la commission a examiné et déclaré recevable une proposition de résolution, tendant à la création d'une commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (n° 311) (M. Didier Le Gac, rapporteur). Cet examen sera suivi d'un vote.
Avant cela, la commission a examiné et adopté pour pour avis, le projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne (n° 621) (M. Sébastien Saint-Pasteur, rapporteur pour avis)
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Commission de la défense nationale et des forces armées
Commission permanente
Présidence de Jean-Michel Jacques, député de la sixième circonscription du Morbihan