Actualités

Mardi 28 février 2023, l'Office a examiné et adopté les conclusions de l’audition publique sur la nouvelle organisation du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs).

Compte rendu

Recommandations de l'Office

Rapport

Jeudi 16 février 2023, l'Office a examiné et adopté le rapport sur l'impact de l'utilisation de la chlordécone aux Antilles françaises (Catherine Procaccia, sénatrice, rapporteure).

Rapport | Synthèse du rapport

Compte rendu

Jeudi 16 février 2023, l'Office a organisé une audition publique sur la réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs). Ont été invités à s'exprimer l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Electricité de France (EDF), Orano, l'Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI) et le Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN).

Les internautes peuvent soumettre leurs questions en ligne ; certaines questions ont été posées aux participants. 

Vidéo | Programme

Compte rendu

Recommandations de l'Office

Communiqué de presse

Mercredi 8 février 2023, l'Office a auditionné, conjointement avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, Josef Aschebacher, directeur général de l'Agence spatiale européenne.

Vidéo

Compte rendu

Jeudi 26 janvier 2023, l'Office a examiné et adopté la note scientifique n°37 : "La pollution lumineuse" (Annick Jacquemet, sénatrice, rapporteure).

Note scientifique n°37 - La pollution lumineuse

Compte rendu

Jeudi 26 janvier 2023, l'Office a examiné et adopté la note scientifique n°36 : "Face à l’explosion des données : prévenir la submersion" (Ludovic Haye, sénateur, rapporteur).

Note scientifique n°36 - Face à l’explosion des données : prévenir la submersion

Compte rendu

Jeudi 26 janvier 2023, l'Office a examiné et adopté la note scientifique n°35 : "L'alimentation ultra-transformée" (Angèle Préville, sénatrice, rapporteure).

Note scientifique n°35 - L'alimentation ultra-transformée

Présentation (podcast)

Compte rendu

Jeudi 1^er décembre 2022, l'Office a adopté sa note scientifique n°34 sur les espèces exotiques envahissantes (Hendrik Davi, député, rapporteur) et ses quatre recommandations.

La mondialisation des échanges a entraîné une augmentation exponentielle du nombre des espèces exotiques envahissantes. Les dommages que causent ces espèces ne sont pas seulement environnementaux, par l’altération de la biodiversité locale ; ils sont aussi économiques, car certaines activités humaines peuvent être perturbées, ou sanitaires, comme le montre la diffusion du moustique tigre sur le territoire métropolitain.

Pour contrôler les invasions biologiques, il faut agir le plus en amont possible. L’Office appelle donc à réfléchir aux moyens de limiter les échanges, à sensibiliser la population aux risques d’invasion, à mieux surveiller les voies d’introduction et à détecter au plus tôt la présence de nouvelles espèces exotiques. Ces efforts doivent s’inscrire dans un cadre international et s’appuyer sur une réévaluation de la stratégie nationale « espèces exotiques envahissantes » mise au point en 2017.

Note scientifique n°34 - Les espèces exotiques envahissantes

Compte rendu

Jeudi 10 novembre 2022, l'Office a organisé une audition publique sur  les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité  (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure).

Les internautes ont pu soumettre leurs questions en ligne ; certaines ont été posées aux participants. 

Programme

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Conclusions de l'audition publique

Compte rendu

Jeudi 3 novembre 2022, l'Office a organisé une audition publique autour des enjeux du prochain conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne et de la politique spatiale française (Jean-Luc Fugit, rapporteur).

Le 23 novembre 2022 se tient à Paris le Conseil ministériel de l’Agence spatiale européenne (ESA). Ce Conseil permet aux pays membres de déterminer les orientations stratégiques ainsi que le budget de l’Agence pour les trois prochaines années. En amont du dernier Conseil en 2019, l’Office avait déjà organisé une audition publique dont les conclusions visaient à soutenir le leadership français et européen en lanceurs, satellites et applications spatiales. Pour l’édition 2022, l’audition publique aborde principalement trois thèmes : la capacité de l’Europe de se doter de moyens propres pour le vol habité ; la place de l’Europe dans le marché des constellations de mini-satellites et son potentiel rôle de régulateur ; l’utilisation croissante de satellites pour l’observation de la Terre et les applications associées.

Les internautes ont pu soumettre leurs questions en ligne ; certaines d'entre elles ont été posées aux participants.

Programme

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Recommandations de l'Office

Synthèse

Présentation Spartan | Présentation Prométhée | Présentation Kermap | Présentation Airbus

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Jeudi 27 octobre 2022, l'Office a organisé une audition publique sur les problèmes de corrosion sous contrainte rencontrés sur le parc électronucléaire d’EDF (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs).

À la fin de l’année 2021, un phénomène de corrosion sous contrainte affectant le circuit primaire de plusieurs réacteurs nucléaires a été découvert, ce qui a conduit à l’arrêt prolongé d’une vingtaine d’entre eux. Lors de la présentation devant l’OPECST du rapport annuel de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), le 17 mai 2022, son président, Bernard Doroszczuk, a qualifié ces défauts de sérieux et a insisté sur la nécessité de mieux anticiper les anomalies susceptibles de se développer afin de mettre en œuvre des contremesures adaptées. C’est pourquoi Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, ont décidé de réunir les principaux acteurs concernés, afin de faire le point sur l’état des lieux et des connaissances, sur les mesures correctives en cours ou envisagées, et sur les perspectives de disponibilité du parc nucléaire français, dans une période sensible pour les réseaux électriques français et européen.

Les internautes ont pu soumettre leurs questions en ligne ; certaines ont été posées aux participants. 

Programme

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Jeudi 20 octobre 2022, l'Office a organisé une audition sur la chlordécone : conséquences sur la santé humaine et répercussions sociales aux Antilles (Catherine Procaccia, sénatrice, rapporteure).

Les internautes ont pu soumettre leurs questions en ligne ; certaines ont été posées aux participants. 

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