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9 décembre 2025Rubrique : transports ferroviairesTitre : Suppression de la ligne de TGV Vienne-ParisQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : transports ferroviairesTitre : Liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon et désenclavement du Massif centralQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : transports ferroviairesTitre : Automatisation des ventes et fermeture des guichets dans les garesQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : TVA - crédit-bail immobilier de l'art. 207, III-3 ann. II au CGIQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : sportsTitre : Accès au rapport du dispositif SI HonorabilitéQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Détection du protoxyde d'azote au volantQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Bilan des infractions et interpellations lors du réveillon sur les Champs-ÉlyséeQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : santéTitre : Renforcement des politiques de prévention et de dépistage du VIHQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : santéTitre : Projet de décret de déremboursement partiel des cures thermalesQuestion sans réponse
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9 décembre 2025Rubrique : santéTitre : Prévention en santé mentale à l'école primaire et au collègeQuestion sans réponse