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Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 7910
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 634 de M. Nicolas Thierry
    Rubrique : maladies
    Titre : Lutte contre le cancer
    Question posée en séance
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 633 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Contrôle technique
    Question posée en séance
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 632 de Mme Ayda Hadizadeh
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation à Gaza
    Question posée en séance
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 631 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : Scrutin proportionnel
    Question posée en séance
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 630 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Financement des lycées agricoles privés
    Question posée en séance
  • 21 mai 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 629 de Mme Anne Le Hénanff
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Affaire Le Scouarnec
    Question posée en séance
  • 20 mai 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 6931 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : voirie
    Titre : Besoin de reconsidérer le bien-fondé du projet A154-120
    Question sans réponse
  • 20 mai 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 6930 de M. Peio Dufau
    Rubrique : urbanisme
    Titre : Marienia : préserver les terres agricoles et densifier la ville
    Question sans réponse
  • 20 mai 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 6929 de M. Emmanuel Duplessy
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Nuisances causées par le transit illégal de poids lourds dans les communes
    Question sans réponse
  • 20 mai 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 6928 de M. Édouard Bénard
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Abandon du projet de liaisons autoroutières A 133 et A 134
    Question sans réponse
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