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20 janvier 2026Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Potentiel énergétique des moulins à eauQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : communesTitre : Maintien de la compétence de l'AODE au sein du bloc communalQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : communesTitre : Évolutions envisagées des compétences en matière de distribution d'électricitéQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : collectivités territorialesTitre : Compétences locales en matière de distribution d'énergieQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : chasse et pêcheTitre : Financement des dégats de grand gibierQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : bois et forêtsTitre : Méthodologie d'évaluation de l'empreinte carbone des emballages boisQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : automobilesTitre : Véhicules de collection et biens culturelsQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : automobilesTitre : Permis B et véhicules poids lourds de collectionQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : automobilesTitre : Malus écologique et économiqueQuestion sans réponse
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20 janvier 2026Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Prise en charge du cancer du seinQuestion sans réponse