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15 avril 2025Rubrique : élevageTitre : Transition vers un élevage hors-cage en FranceRéponse publiée le 20 mai 2025
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15 avril 2025Rubrique : élevageTitre : Soutenir la filière porcineRéponse publiée le 16 septembre 2025
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15 avril 2025Rubrique : économie sociale et solidaireTitre : Économie sociale et solidaire, un outil de développement : combien pour 2025 ?Réponse publiée le 3 juin 2025
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15 avril 2025Rubrique : eau et assainissementTitre : Service public de l'assainissement non collectifRéponse publiée le 17 mars 2026
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15 avril 2025Rubrique : eau et assainissementTitre : Aménagement des bassins versants pour prévenir des cruesRéponse publiée le 24 juin 2025
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15 avril 2025Rubrique : drogueTitre : Narcotrafic : absence de moyens supplémentaires pour les douanesRéponse publiée le 19 mai 2026
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15 avril 2025Rubrique : donations et successionsTitre : Absence d'exonération pour les constructions individuelles en dehors d'une VEFARéponse publiée le 3 février 2026
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15 avril 2025Rubrique : discriminationsTitre : Mettre fin à l'exclusion des personnes diabétiques des sapeurs-pompiersRéponse publiée le 3 juin 2025
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15 avril 2025Rubrique : défenseTitre : Rôle de l'État dans la sécurisation d'AtosRéponse publiée le 11 novembre 2025
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15 avril 2025Rubrique : déchetsTitre : Feuille de route du Gouvernement pour promouvoir l'économie circulaireRéponse publiée le 24 juin 2025