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Page n°1217 : 10 résultats affichés sur un total de 16270
  • 4 février 2025
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    Question écrite n° 3630 de Mme Annie Vidal
    Rubrique : animaux
    Titre : Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3629 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : animaux
    Titre : Demande rapport sur l'article 11 de la loi n°1539 du 30 novembre 2021
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3628 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : animaux
    Titre : Avenir des animaux du parc marin Marineland
    Réponse publiée le 22 avril 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3627 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : animaux
    Titre : Autorisation formelle des spectacles de fauconnerie
    Réponse publiée le 29 avril 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3626 de M. Emmanuel Maurel
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Enrichissement Euro Disney
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3625 de Mme Michèle Martinez
    Rubrique : ambassades et consulats
    Titre : Réciprocité des conditions de circulation des diplomates algériens en France
    Réponse publiée le 6 mai 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3624 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : ambassades et consulats
    Titre : Attaque contre l'ambassade de France en République Démocratique du Congo
    Réponse publiée le 16 décembre 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3623 de M. Arnaud Sanvert
    Rubrique : alcools et boissons alcoolisées
    Titre : Alcool sur les réseaux : comment protéger les jeunes ?
    Question close sans réponse le 11 mars 2025
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3622 de M. Jonathan Gery
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Interdiction d'utiliser la flumioxazine en juin 2026
    Question sans réponse
  • 4 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3621 de M. Frédéric Valletoux
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Fermeture de la sucrerie de Souppes-sur-Loing
    Réponse publiée le 29 avril 2025
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