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28 juillet 2026Rubrique : ruralitéTitre : Avenir du programme LEADERQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : Réforme du cumul emploi-retraite pour les personnels navigants de l'aviationQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : Projet de décret concernant la caisse autonome de retraite des médecinsQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : Décret d'extension du RSPMQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : retraites : généralitésTitre : Conséquences des délais de traitement des dossiers pour les retraitésRéponse publiée le 15 septembre 2026
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28 juillet 2026Rubrique : retraites : généralitésTitre : Conséquences de la suspension de la réforme des retraitesQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : recherche et innovationTitre : Rapprochement entre l'IRD et le CNRS : garanties pour les missions de l'IRDRéponse publiée le 22 septembre 2026
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28 juillet 2026Rubrique : recherche et innovationTitre : Quel avenir pour l'IRD après son intégration au CNRS?Réponse publiée le 22 septembre 2026
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28 juillet 2026Rubrique : recherche et innovationTitre : Projet d'intégration de l'IRD au CNRS dans le cadre de la mission État efficaceQuestion sans réponse
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28 juillet 2026Rubrique : propriété intellectuelleTitre : Grille tarifaire de la redevance copie privéeQuestion sans réponse