• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°136 : 10 résultats affichés sur un total de 14482
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11582 de M. Xavier Breton
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Tarif préférentiel distribution presse
    Réponse publiée le 3 février 2026
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11581 de M. Christophe Plassard
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse des territoires
    Réponse publiée le 27 janvier 2026
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11580 de Mme Hélène Laporte
    Rubrique : postes
    Titre : Livraisons de colis : perte de parts de marché de La Poste
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11579 de M. François Ruffin
    Rubrique : postes
    Titre : Alléger le travail des postiers surchargés
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11578 de Mme Gabrielle Cathala
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Violences contre les femmes haïtiennes enceintes en République dominicaine
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11577 de M. Marc Chavent
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Transparence de l'aide française à l'Ukraine face aux risques de corruption
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11576 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation du magistrat français Nicolas Guillou juge à la CPI
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11575 de Mme Céline Thiébault-Martinez
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Reconstitution des ressources du Fonds mondial pour le VIH
    Réponse publiée le 16 décembre 2025
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11574 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Marché européen et laissez-passer consulaire
    Question sans réponse
  • 9 décembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 11573 de Mme Ersilia Soudais
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Démocratie et droits humains au Cameroun
    Réponse publiée le 27 janvier 2026
1
...
134
135
136
137
138
...
1449
Page n°136 : 10 résultats affichés sur un total de 14482
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit