• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°136 : 10 résultats affichés sur un total de 19708
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15901 de M. Gérard Leseul
    Rubrique : animaux
    Titre : Professionnalisation de l'élevage des chiens et des chats
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15900 de M. Jérôme End
    Rubrique : animaux
    Titre : Nuisances causées par les cigognes et accompagnement des collectivités
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15899 de M. Jordan Guitton
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Absence d'information pour l'ONAC
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15898 de M. Richard Ramos
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Filières bio - rapport commission enquête marges grande distribution
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15897 de Mme Pauline Cestrières
    Rubrique : agriculture
    Titre : Occupations illicites de terres agricoles : quel soutien aux exploitants ?
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15896 de Mme Christine Pirès Beaune
    Rubrique : agriculture
    Titre : Modalités de contrôle de la mise à disposition des surfaces agricoles - PAC 2026
    Réponse publiée le 14 juillet 2026
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15895 de M. Gabriel Tomatis
    Rubrique : agriculture
    Titre : Difficultés rencontrées par les agriculteurs pour s'absenter de l'exploitation
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15894 de Mme Élisa Martin
    Rubrique : agriculture
    Titre : Contrôle du critère de « mise à disposition » des surfaces agricoles
    Réponse publiée le 14 juillet 2026
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15893 de M. Romain Baubry
    Rubrique : agriculture
    Titre : Complexité des aides agricoles et insécurité administrative des exploitants
    Question sans réponse
  • 16 juin 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 15892 de Mme Hélène Laporte
    Rubrique : agriculture
    Titre : Augmentation du prix du gaz - Filière du pruneau
    Question sans réponse
1
...
134
135
136
137
138
...
1971
Page n°136 : 10 résultats affichés sur un total de 19708
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit