• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°139 : 10 résultats affichés sur un total de 7932
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5671 de Mme Tiffany Joncour
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Valorisation du Mémorial et hommage aux vétérans des essais nucléaires
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5670 de Mme Hanane Mansouri
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Application de la réglementation ZAN en Nord-Isère : un frein au développement
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5669 de Mme Marie-Noëlle Battistel
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : L'accompagnement post détention des ressortissants retenus illégalement.
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5668 de Mme Brigitte Barèges
    Rubrique : aide aux victimes
    Titre : Extension et versement de la prime Ségur
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5667 de Mme Angélique Ranc
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Inquiétude de la filière sucrière
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5666 de Mme Laurence Robert-Dehault
    Rubrique : agriculture
    Titre : Suppression des aides de la PAC aux retraités agricoles
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5665 de M. Alexandre Dufosset
    Rubrique : agriculture
    Titre : Relever les défis de l'intelligence artificielle au service de l'agriculture.
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5664 de Mme Hélène Laporte
    Rubrique : agriculture
    Titre : Réévaluation annuelle des fermages
    Question sans réponse
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5663 de M. David Taupiac
    Rubrique : agriculture
    Titre : Conséquences sur les vins et spiritueux de la menace de taxation américaine
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 8 avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5662 de M. Guillaume Gouffier Valente
    Rubrique : action humanitaire
    Titre : Arbitrages budgétaires relatifs aux fonds mondial pour 2025
    Réponse publiée le 6 mai 2025
1
...
137
138
139
140
141
...
794
Page n°139 : 10 résultats affichés sur un total de 7932
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit