Recherche de questions (17^e législature)

• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 56 de M. Nicolas Dragon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 55 de M. Paul Molac

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : Réforme de la formation des enseignants en langues régionales

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 54 de M. David Habib

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Situation de l'aéroport de Pau

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 53 de M. Louis Boyard

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Couvre-feu de l'aéroport d'Orly

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 52 de M. Idir Boumertit

  Rubrique : transports routiers

  Titre : La ZFE du Grand Lyon sera-t-elle un nouveau péage urbain pour ses habitants ?

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 51 de M. Jérôme Legavre

  Rubrique : enseignement

  Titre : Respect du droit à l'instruction pour tous les enfants

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 50 de M. Bastien Lachaud

  Rubrique : logement

  Titre : Pannes d'ascenseurs

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 49 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : entreprises

  Titre : Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 48 de M. Sylvain Berrios

  Rubrique : logement

  Titre : Obsolescence de la loi du 13 décembre 2000 dite « loi SRU »

  Réponse publiée le 4 décembre 2024
• 26 novembre 2024

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  Question orale sans débat n° 47 de M. André Chassaigne

  Rubrique : entreprises

  Titre : Devenir d'EuroApi

  Réponse publiée le 4 décembre 2024