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21 janvier 2025Rubrique : animauxTitre : Construction d'abris pour animaux sur des terres agricolesRéponse publiée le 29 avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : animauxTitre : Classement sanitaire du frelon asiatique et lutte contre sa proliférationRéponse publiée le 15 avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : animauxTitre : Besnoitiose et maillage territorial des vétérinaires français.Réponse publiée le 1er avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : animauxTitre : Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animaleRéponse publiée le 1er avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : animauxTitre : Abandons d'animaux, obligation d'identification et stérilisationRéponse publiée le 11 mars 2025
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21 janvier 2025Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Situation de certains rapatriés des forces supplétives d'Algérie de statut civilRéponse publiée le 4 mars 2025
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21 janvier 2025Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Conférer la dignité de maréchal de France au général de CastelnauRéponse publiée le 11 mars 2025
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21 janvier 2025Rubrique : aménagement du territoireTitre : Zones franches urbainesRéponse publiée le 15 avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : agricultureTitre : Référentiel appliqué à la haute certification environnementale (HVE)Réponse publiée le 10 juin 2025
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21 janvier 2025Rubrique : agricultureTitre : Lutte contre la fraude sur l'huile d'oliveRéponse publiée le 24 juin 2025