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Page n°177 : 10 résultats affichés sur un total de 18689
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14738 de M. Éric Michoux
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Rupture de stock de l'Alepsal
    Réponse publiée le 9 juin 2026
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14737 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Réforme relative au remboursement des fauteuils roulants
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14736 de M. Lionel Tivoli
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prise en charge des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14735 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Pénibilité du travail et protection sociale des travailleurs en ESAT
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14734 de M. Romain Daubié
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Égalité d'accès des enfants en situation de handicap aux ALSH
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14733 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Changement prise en compte pension d'invalidité dans le calcul prime activité
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14732 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Situation du rempart effondré à Autun
    Réponse publiée le 16 juin 2026
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14731 de M. Paul Christophle
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Etat de dégradation du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14730 de M. Marc Chavent
    Rubrique : Parlement
    Titre : Retrait de la PPL REP bâtiment : conséquences pour la filière bois
    Question sans réponse
  • 28 avril 2026
    Voir la question
    Question écrite n° 14729 de M. Thierry Sother
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Egalité d'accès à la procédure simplifiée de changement de nom
    Question sans réponse
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