• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°240 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5563 de M. Sébastien Saint-Pasteur
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Suppression du GIPA et perte de pouvoir d'achat des fonctionnaires
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5562 de M. Antoine Villedieu
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Loi « Jacob » et reconnaissance de l'expérience professionnelle
    Réponse publiée le 27 mai 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5561 de M. Jean-Paul Lecoq
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Arrêts maladie pour la agents hospitaliers travaillant en 12 heures
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5560 de M. Emmanuel Blairy
    Rubrique : fin de vie et soins palliatifs
    Titre : Sophrologie en milieu hospitalier
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5559 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
    Rubrique : étrangers
    Titre : Suivi des OQTF dans la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5558 de M. Aly Diouara
    Rubrique : étrangers
    Titre : Allongement de la durée de validité des tests d'évaluation de français
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5557 de M. Sylvain Berrios
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Sauvegarde des maternités de proximité
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5556 de Mme Florence Herouin-Léautey
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Rétablissement d'un système de calcul équitable pour les bourses de l'ESR
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5555 de Mme Marie Mesmeur
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Mesures concrètes pour la santé mentale des jeunes
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5554 de M. Roger Chudeau
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Soutien de l'État au lycée français Charles de Gaulle de Londres
    Question sans réponse
1
...
238
239
240
241
242
...
881
Page n°240 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit