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Page n°285 : 10 résultats affichés sur un total de 8561
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 255 de Mme Naïma Moutchou
    Rubrique : enseignement
    Titre : Carences du système éducatif
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 254 de Mme Béatrice Piron
    Rubrique : collectivités territoriales
    Titre : Modalités d'application du dispositif de lissage des comptes des collectivités
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 253 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : enseignement
    Titre : Fermeture du site de l'INSPE à Saint-Denis
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 252 de M. Édouard Bénard
    Rubrique : industrie
    Titre : Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 251 de Mme Anne-Sophie Ronceret
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 250 de Mme Brigitte Liso
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Dispositif nageurs sauveteurs des CRS
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 249 de Mme Marie Lebec
    Rubrique : enseignement
    Titre : Enseignants absents non remplacés
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 248 de Mme Annie Vidal
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Régulation de la population de sangliers et indemnisation des dégâts causés
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 247 de M. Stéphane Mazars
    Rubrique : communes
    Titre : Attentes des élus locaux au regard des attributions de DGF
    Question posée en séance
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 246 de Mme Eva Sas
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Maintenir la qualité de l'enseignement public
    Question posée en séance
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