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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Prise en charge du vaccin contre le virus respiratoire syncytial (VRS)Question sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Hébergement des patients pour des soins externes de longue duréeQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Cancer du sein - Décret d'application loi d'accompagnement des patientesQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Améliorer la prise en charge des patients atteints de glioblastomeQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : associations et fondationsTitre : Vérification du casier judiciaire par les structures agréées de sécurité civileQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : associations et fondationsTitre : Situation des associations, perte de financements publics et nouveaux soutiensQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Contribution fiscale des navires battant pavillon françaisQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Attribution et gestion des quotas de pêche issus de la réserve nationaleQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : animauxTitre : Surpopulation animale et risque zoonotiqueQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : animauxTitre : Situation des animaux sauvages captifs sur les tournagesRéponse publiée le 16 décembre 2025