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16 septembre 2025Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisportRéponse publiée le 20 janvier 2026
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16 septembre 2025Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Prise en compte des situations de transplantation dans le SIGYCOPRéponse publiée le 2 décembre 2025
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16 septembre 2025Rubrique : fonction publique territorialeTitre : Alignement public-privé du temps partiel thérapeutique pour maladies chroniquesQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : Reconnaissance d'une Journée nationale en hommage aux personnels des SAMU/SMURQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : femmesTitre : Droits des femmes en Afghanistan et diplomatie féministe de la FranceQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : étrangersTitre : Titre de séjour pour soinQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : étrangersTitre : Décrets relatifs à AMEQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : étrangersTitre : CIR - Emploi et étrangersQuestion sans réponse
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16 septembre 2025Rubrique : état civilTitre : Reconnaissance de la filiation des enfants nés à l'étranger par GPAQuestion close sans réponse le 11 novembre 2025
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16 septembre 2025Rubrique : établissements de santéTitre : Situation alarmente de la CMPEA de CarmauxQuestion sans réponse