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Page n°327 : 10 résultats affichés sur un total de 14340
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9788 de M. Alexandre Loubet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Avenir de la centrale Émile Huchet à Saint-Avold
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9787 de M. Emmanuel Fernandes
    Rubrique : économie sociale et solidaire
    Titre : Situation de trésorerie critique et conditions de travail des ESAT
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9786 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : défense
    Titre : Opération ukrainienne « Toile d'araignée »
    Réponse publiée le 25 novembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9785 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : défense
    Titre : Dispositif de sécurisation des données d'Eutelsat
    Réponse publiée le 25 novembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9784 de Mme Anne-Laure Blin
    Rubrique : défense
    Titre : Armement prévu pour les futures Frégates de Défense et d'Intervention (FDI)
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9783 de M. Guillaume Florquin
    Rubrique : déchets
    Titre : Lutte contre la multiplication des dépôts sauvages
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9782 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : déchéances et incapacités
    Titre : Processus de vérification et d'approbation des comptes des personnes protégées
    Réponse publiée le 2 décembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9781 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : commerce et artisanat
    Titre : Formation des prothésistes ongulaires
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9780 de Mme Sandrine Rousseau
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Interdiction de la chasse des cerfs au brame
    Réponse publiée le 2 décembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9779 de M. Pascal Markowsky
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Absence de mesures face à la baisse alarmante de chasseurs en Charente-Maritime
    Question sans réponse
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