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Page n°333 : 10 résultats affichés sur un total de 14482
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9870 de M. Bruno Clavet
    Rubrique : sports
    Titre : Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée
    Réponse publiée le 30 décembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9869 de M. Bartolomé Lenoir
    Rubrique : sports
    Titre : Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9868 de M. Laurent Wauquiez
    Rubrique : services à la personne
    Titre : Avenir du dispositif fiscal applicable aux services à la personne (SAP)
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9867 de M. Pierre Meurin
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Utilisation récréative du protoxyde d'azote au volant
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9866 de M. Éric Michoux
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Circulation des trottinettes électriques dans l'espace public
    Réponse publiée le 16 décembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9865 de M. Aurélien Dutremble
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Rodéos urbains : protéger les citoyens et soutenir les forces de l'ordre
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9864 de M. Frédéric Weber
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Recrudescence des cambriolages dans le Pays-Haut
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9863 de M. Abdelkader Lahmar
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Reconnaissance méritée des sapeurs-pompiers volontaires
    Réponse publiée le 16 décembre 2025
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9862 de Mme Gabrielle Cathala
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Négligences des services de police dans la protection de femmes menacées de mort
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9861 de M. Vincent Trébuchet
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Incertitudes juridiques concernant les obligations de débroussaillage
    Question sans réponse
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