• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°352 : 10 résultats affichés sur un total de 9972
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5609 de M. Christophe Proença
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Cannabis thérapeutique
    Réponse publiée le 1er juillet 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5608 de Mme Sandrine Le Feur
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Antibiotiques de la famille des fluoroquinolones
    Réponse publiée le 27 mai 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5607 de Mme Julie Delpech
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Persistance du refus d'accès aux chiens guides et d'assistance
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5606 de M. Patrick Hetzel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Limites de la prestation de compensation du handicap
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5605 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Carte d'identité pour personnes en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5604 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Absence d'un établissement médico-social supérieure à 35 jours
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5603 de M. Emmanuel Duplessy
    Rubrique : pauvreté
    Titre : Objectif de réduction de la pauvreté
    Réponse publiée le 24 juin 2025
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5602 de M. Guillaume Florquin
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Sauvegarde Château des douaniers de Fresnes-sur-Escaut
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5601 de M. Guillaume Florquin
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Restauration du château Desandrouin et du Temple de l'amour à Fresnes-sur-Escaut
    Question sans réponse
  • 1er avril 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5600 de M. Jiovanny William
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Accès territorial au dispositif Handiplage
    Réponse publiée le 17 juin 2025
1
...
350
351
352
353
354
...
998
Page n°352 : 10 résultats affichés sur un total de 9972
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit