• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°398 : 10 résultats affichés sur un total de 8816
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4276 de Mme Sabrina Sebaihi
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : M. Netanyahu a survolé l'espace aérien français malgré un mandat d'arrêt (CPI)
    Réponse publiée le 6 mai 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4275 de Mme Andrée Taurinya
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Loi sur l'achat de terres en Cisjordanie occupée et poursuite de la colonisation
    Question sans réponse
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4274 de M. François Gernigon
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Action de la France pour la paix au Kivu en République démocratique du Congo
    Réponse publiée le 6 mai 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4273 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
    Rubrique : police
    Titre : Suppression du GSP de Tarascon
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4272 de M. Marc Chavent
    Rubrique : police
    Titre : Situation préoccupante des effectifs policiers à Oyonnax
    Question sans réponse
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4271 de Mme Joëlle Mélin
    Rubrique : police
    Titre : Sécurité - Nouveau commissariat d'Aubagne
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4270 de M. Joseph Rivière
    Rubrique : police
    Titre : Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique
    Question sans réponse
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4269 de M. Yoann Gillet
    Rubrique : police
    Titre : Dissolution du GSP du commissariat de Beaucaire-Tarascon
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4268 de M. Christophe Plassard
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments à base de quétiapine
    Réponse publiée le 22 avril 2025
  • 18 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4267 de M. Eric Liégeon
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Lutte contre le gaspillage de médicaments
    Question sans réponse
1
...
396
397
398
399
400
...
882
Page n°398 : 10 résultats affichés sur un total de 8816
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit