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18 février 2025Rubrique : dépendanceTitre : Permettre une meilleure prise en charge des séjours de répit pour les aidantsQuestion sans réponse
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18 février 2025Rubrique : défenseTitre : Réinvestissement dans les forces terrestresQuestion close sans réponse le 29 avril 2025
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18 février 2025Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Faire évoluer la médaille d'or de la défense nationale pour citation sans croixRéponse publiée le 3 juin 2025
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18 février 2025Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Exonération du contrôle technique dédié aux deux-roues "collection" et L1/L2Réponse publiée le 8 avril 2025
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18 février 2025Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Évolutions des modalités du contrôle technique des véhicules motorisésRéponse publiée le 8 avril 2025
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18 février 2025Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Controle technique VélosolexRéponse publiée le 20 mai 2025
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18 février 2025Rubrique : cultureTitre : Situation de l'accès des jeunes à la culture et à l'éducation aux médiasRéponse publiée le 22 avril 2025
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18 février 2025Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Pollution des eaux - Programme de dépollution de l'HuveauneQuestion sans réponse
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18 février 2025Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Impacts sur la filière piscicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »Réponse publiée le 8 avril 2025
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18 février 2025Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Entretien et nettoyage des cours d'eauQuestion sans réponse