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Page n°418 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 379 de M. Sébastien Peytavie
    Rubrique : handicapés
    Titre : Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
    Question posée en séance
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 378 de Mme Julie Delpech
    Rubrique : enfants
    Titre : Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle
    Question posée en séance
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 377 de M. Paul Vannier
    Rubrique : Gouvernement
    Titre : Abus sexuels à l’établissement Notre-Dame de Bétharram
    Question posée en séance
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 376 de Mme Frédérique Meunier
    Rubrique : handicapés
    Titre : Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
    Question posée en séance
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 375 de M. Sébastien Saint-Pasteur
    Rubrique : handicapés
    Titre : Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
    Question posée en séance
  • 12 février 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 374 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : numérique
    Titre : Souveraineté en matière d’intelligence artificielle
    Question posée en séance
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4088 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Transport ferroviaire
    Réponse publiée le 15 avril 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4087 de M. Antoine Vermorel-Marques
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Grèves dans les transports
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4086 de Mme Claire Lejeune
    Rubrique : transports
    Titre : Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE)
    Question sans réponse
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4085 de Mme Julie Lechanteux
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Loi Le Meur : quelles mesures pour protéger l'économie du tourisme?
    Réponse publiée le 13 mai 2025
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