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Page n°437 : 10 résultats affichés sur un total de 8789
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3887 de M. Didier Lemaire
    Rubrique : élevage
    Titre : Conséquences des maladies épizootiques FCO et MHE
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3886 de Mme Laurence Robert-Dehault
    Rubrique : élevage
    Titre : Conséquences de l'épizootie de FCO3 sur la viabilité des exploitations d'élevage
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3885 de M. Emmanuel Grégoire
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : Réforme du mode de scrutin « PLM »
    Question sans réponse
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3884 de M. Karl Olive
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : Date des élections municipales de 2032
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3883 de Mme Edwige Diaz
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Vétusté du réseau de distribution d'eau en ruralité
    Question sans réponse
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3882 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3881 de M. Vincent Rolland
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3880 de Mme Gisèle Lelouis
    Rubrique : drogue
    Titre : Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ?
    Réponse publiée le 8 avril 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3879 de M. Karl Olive
    Rubrique : drogue
    Titre : Prolifération inquiétante des drogues de synthèse
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3878 de Mme Sandra Delannoy
    Rubrique : drogue
    Titre : « Pète ton crâne », une drogue de synthèse qui menace les jeunes
    Question sans réponse
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