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Page n°446 : 10 résultats affichés sur un total de 8789
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 156 de Mme Constance de Pélichy
    Rubrique : gens du voyage
    Titre : Rassemblement Vie et Lumière - Nevoy, Loiret
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 155 de Mme Sandrine Nosbé
    Rubrique : logement
    Titre : Production de logements sociaux (notamment PLAI)
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 154 de M. Thomas Portes
    Rubrique : enseignement
    Titre : Inégalité des chances dans l'école de la République en Seine-Saint-Denis
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 153 de M. Loïc Prud'homme
    Rubrique : santé
    Titre : Mise à jour du Nutriscore
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 152 de M. Paul Vannier
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 151 de M. Jean-Michel Brard
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Versement à juste droit des indemnités journalières aux assurés des CPAM
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 150 de M. Xavier Albertini
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Cadre normatif pour la technologie par injection de CO2 dans l'eau
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 149 de Mme Elsa Faucillon
    Rubrique : logement
    Titre : Des moyens pour le logement social
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 148 de Mme Karine Lebon
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Conséquence de la baisse du financement par l'État des contrats PEC à La Réunion
    Réponse publiée le 19 février 2025
  • 11 février 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 147 de Mme Graziella Melchior
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Dotations en soins EHPAD
    Réponse publiée le 19 février 2025
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