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Page n°534 : 10 résultats affichés sur un total de 9059
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3341 de Mme Sandra Delannoy
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Situation de jeunes enfants autistes face au manque de places en IME et Sessad
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3340 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Réforme de la pension d'invalidité
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3339 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Orientation des élèves en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3338 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Manque de places dans les établissements médicaux-sociaux
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social
    Réponse publiée le 17 juin 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3336 de M. Philippe Lottiaux
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accès aux soins des personnes en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Santé - grippe
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3334 de Mme Marietta Karamanli
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3333 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Situation des entreprises en Nouvelle-Calédonie
    Réponse publiée le 29 avril 2025
  • 21 janvier 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 3332 de M. Nicolas Metzdorf
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie
    Réponse publiée le 3 juin 2025
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