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28 octobre 2025Rubrique : défenseTitre : La Salmagne : point stratégique de défenseRéponse publiée le 16 décembre 2025
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28 octobre 2025Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Barrette « monde combattant »Réponse publiée le 16 décembre 2025
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28 octobre 2025Rubrique : déchetsTitre : REP Emballages professionnelsQuestion sans réponse
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28 octobre 2025Rubrique : déchetsTitre : Faibles performances en matière de tri et collecte des déchets plastiquesQuestion sans réponse
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28 octobre 2025Rubrique : déchetsTitre : Exemption des emballages en carton des objectifs de réemploiQuestion sans réponse
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28 octobre 2025Rubrique : déchetsTitre : Avenir de la filière de collecte et de tri des textiles usagésQuestion sans réponse
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28 octobre 2025Rubrique : consommationTitre : Protection des consommateurs face aux colis perdus ou endommagésRéponse publiée le 31 mars 2026
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28 octobre 2025Rubrique : communesTitre : Protection fonctionnelle des secrétaires de mairieQuestion sans réponse
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28 octobre 2025Rubrique : commerce extérieurTitre : Soutien à la filière de la batterie électriqueRéponse publiée le 31 mars 2026
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28 octobre 2025Rubrique : commerce extérieurTitre : Gabès, de seule oasis maritime à une zone morte : écologie et coopérationQuestion sans réponse