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Page n°562 : 10 résultats affichés sur un total de 16724
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9822 de M. Alexandre Allegret-Pilot
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Modernisation du modèle économique des musées
    Réponse publiée le 7 avril 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9821 de M. Christian Baptiste
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Situation particulièrement préoccupante des bailleurs sociaux dans les outre-mer
    Réponse publiée le 10 mars 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9820 de M. Marcellin Nadeau
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Prélèvement sur le produit des jeux de tirage et de hasard dans les outre-mer
    Réponse publiée le 17 février 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9819 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Délais de convocation des élections provinciales en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9818 de M. Frédéric Weber
    Rubrique : numérique
    Titre : Lutte contre les SMS frauduleux
    Réponse publiée le 10 mars 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9817 de Mme Michèle Tabarot
    Rubrique : nouvelles technologies
    Titre : Risques liés à l'usage de l'IA dans les systèmes militaires
    Réponse publiée le 3 mars 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9816 de M. Matthias Tavel
    Rubrique : maladies
    Titre : Rétinographie et actes autorisés par la nomenclature des infirmiers
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9815 de M. Franck Allisio
    Rubrique : logement
    Titre : Prolifération du logement indigne à Marseille et dans sa métropole
    Réponse publiée le 31 mars 2026
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9814 de M. Denis Fégné
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Usage préoccupant et croissant des mesures de contention et d'isolement
    Question sans réponse
  • 23 septembre 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 9813 de M. Guillaume Florquin
    Rubrique : jeunes
    Titre : Situation de la jeunesse face à la pauvreté et à la précarité
    Réponse publiée le 17 février 2026
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