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Page n°590 : 10 résultats affichés sur un total de 8806
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2613 de M. René Pilato
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : Scandale de l'amiante dans les établissements scolaires
    Question sans réponse
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2612 de M. Jean-Didier Berger
    Rubrique : prestations familiales
    Titre : Mesures pour réduire les versements d'indus non-frauduleux par les CAF
    Question sans réponse
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2611 de M. David Guerin
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
    Question close sans réponse le 28 janvier 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2610 de M. Richard Ramos
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Arrêt de l'offre Livres et Brochures de La Poste à partir de juillet 2025
    Réponse publiée le 25 février 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2609 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : pouvoir d'achat
    Titre : Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures
    Question sans réponse
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2608 de M. Sébastien Humbert
    Rubrique : postes
    Titre : Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025
    Réponse publiée le 10 juin 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2607 de M. Fabrice Roussel
    Rubrique : pollution
    Titre : Mise en œuvre de la stratégie Ecophyto
    Réponse publiée le 4 mars 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2606 de Mme Andrée Taurinya
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Colonisation de Jérusalem-Est : destruction de bâtiments financés par la France
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2605 de M. Roger Chudeau
    Rubrique : police
    Titre : Vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 3 décembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 2604 de M. Sylvain Berrios
    Rubrique : police
    Titre : Lutte contre les stupéfiants : ouvrir les AFD aux policiers municipaux
    Réponse publiée le 17 juin 2025
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