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Page n°617 : 10 résultats affichés sur un total de 8137
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1824 de M. Daniel Labaronne
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Avantage fiscal du dispositif dit « Coluche »
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1823 de Mme Claudia Rouaux
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Situation préoccupante de la filière mytilicole liée à la prédation en mer
    Question sans réponse
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1822 de Mme Chantal Jourdan
    Rubrique : animaux
    Titre : Stérilisation chirurgicale des pigeons urbains
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1821 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : animaux
    Titre : Réintroduction du loup
    Réponse publiée le 1er avril 2025
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1820 de Mme Béatrice Bellamy
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole
    Réponse publiée le 10 décembre 2024
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1819 de M. Corentin Le Fur
    Rubrique : animaux
    Titre : Lutte contre la prolifération du frelon oriental
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1818 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : animaux
    Titre : Demande d'interdiction des pièges à colle
    Question sans réponse
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1817 de M. Daniel Labaronne
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Indemnisation des victimes des essais nucléaires français
    Réponse publiée le 18 mars 2025
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1816 de Mme Géraldine Grangier
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Désengagement annoncé d'Air France de l'aéroport d'Orly
    Question sans réponse
  • 12 novembre 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 1815 de M. Romain Eskenazi
    Rubrique : ambassades et consulats
    Titre : Les conditions d'attribution des visas aux citoyens libanais
    Question sans réponse
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