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Page n°673 : 10 résultats affichés sur un total de 16462
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8467 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Renforcer le dispositif de blocage des téléphones mobiles volés
    Question sans réponse
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8466 de M. François Piquemal
    Rubrique : sports
    Titre : Restrictions du Pass'Sport
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8465 de Mme Sophie-Laurence Roy
    Rubrique : sports
    Titre : Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8464 de M. Matthieu Bloch
    Rubrique : sports
    Titre : Exclusion du Pass'Sport pour les enfants de 6 à 14 ans
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8463 de Mme Marie Récalde
    Rubrique : sports
    Titre : Exclusion du dispositif Pass'Sport
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8462 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : sports
    Titre : Exclusion des enfants de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8461 de Mme Florence Goulet
    Rubrique : sports
    Titre : Exclusion des enfants de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
    Réponse publiée le 18 novembre 2025
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8460 de M. Jérôme Guedj
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Intensification des rodéos urbains
    Question sans réponse
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8459 de M. Vincent Ledoux
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote
    Réponse publiée le 17 février 2026
  • 8 juillet 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 8458 de M. Antoine Léaument
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ?
    Question sans réponse
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