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5 novembre 2024Rubrique : travailTitre : Visite médicale de reprise pour les intérimaires ayant plusieurs employeursRéponse publiée le 11 février 2025
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5 novembre 2024Rubrique : transports ferroviairesTitre : Situation du fret ferroviaire en FranceRéponse publiée le 13 mai 2025
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5 novembre 2024Rubrique : transports ferroviairesTitre : Offre des trains de nuit en Haute-SavoieRéponse publiée le 10 décembre 2024
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5 novembre 2024Rubrique : transports ferroviairesTitre : Ligne nouvelle Paris-NormandieRéponse publiée le 10 décembre 2024
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5 novembre 2024Rubrique : traités et conventionsTitre : Nouvelle convention franco-suisse sur la double imposition des successionsRéponse publiée le 3 juin 2025
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5 novembre 2024Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Suites de la deuxième édition du sommet Destination FranceRéponse publiée le 25 février 2025
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5 novembre 2024Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiquesRéponse publiée le 4 février 2025
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5 novembre 2024Rubrique : sportsTitre : Soutien et pérennité des clubs de tir en FranceQuestion sans réponse
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5 novembre 2024Rubrique : sportsTitre : Création d'un diplôme spécifique au snowboardRéponse publiée le 3 décembre 2024
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5 novembre 2024Rubrique : services publicsTitre : Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagersRéponse publiée le 3 juin 2025