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21 octobre 2025Rubrique : bois et forêtsTitre : Avenir et gouvernance du Domaine des Barres à Nogent-sur-VernissonRéponse publiée le 3 février 2026
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21 octobre 2025Rubrique : bioéthiqueTitre : Conditions du consentement au don d'embryons dans les centres d'AMPQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Surcoût des matériaux pour les PME du bâtimentQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : bâtiment et travaux publicsTitre : Contestation du survol de terrains par des grues de chantierRéponse publiée le 16 juin 2026
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21 octobre 2025Rubrique : automobilesTitre : Signalisation ZFERéponse publiée le 9 juin 2026
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21 octobre 2025Rubrique : automobilesTitre : Évolutions du contrôle technique automobileQuestion close sans réponse le 21 avril 2026
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Remboursement des cures thermales pour les patients en ALDQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Prise en charge du vaccin contre le virus respiratoire syncytial (VRS)Question close sans réponse le 28 avril 2026
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Hébergement des patients pour des soins externes de longue duréeQuestion sans réponse
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21 octobre 2025Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Cancer du sein - Décret d'application loi d'accompagnement des patientesQuestion sans réponse