Recherche de questions (17^e législature)

• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8197 de Mme Sophie Pantel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Déploiement du train de nuit sur le territoire national

  Réponse publiée le 12 août 2025
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8196 de M. Jean-Louis Thiériot

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Projets français et européens pour des vols supersoniques commerciaux

  Réponse publiée le 20 janvier 2026
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8195 de Mme Caroline Colombier

  Rubrique : transports

  Titre : Abus inquiètants dans les contrôles réalisés par les agents SNCF et RATP

  Réponse publiée le 12 août 2025
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8194 de M. Jérôme Nury

  Rubrique : taxis

  Titre : Transport sanitaire et artisans taxis

  Question close sans réponse le 21 avril 2026
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8193 de Mme Lise Magnier

  Rubrique : syndicats

  Titre : Soutien fiscal aux travailleurs indépendants engagés dans une activité syndicale

  Réponse publiée le 12 mai 2026
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8192 de M. Karim Benbrahim

  Rubrique : syndicats

  Titre : Représentativité des organisations patronales

  Réponse publiée le 20 janvier 2026
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8191 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : sports

  Titre : Violences dans le milieu sportif

  Réponse publiée le 11 novembre 2025
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8190 de M. Jean-François Coulomme

  Rubrique : sports

  Titre : Non-respect du droit conventionnel et national dans le cadre des JOP de 2030

  Question sans réponse
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8189 de M. Antoine Villedieu

  Rubrique : sports

  Titre : Exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport

  Réponse publiée le 22 juillet 2025
• 1er juillet 2025

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  Question écrite n° 8188 de Mme Caroline Colombier

  Rubrique : sports

  Titre : Dérapage du budget des JOP 2024 de Paris

  Réponse publiée le 11 novembre 2025