Scrutins publics

• Scrutin public n°6576 sur l'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 53
  • Contre : 6
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°49 (Adopté)
• Scrutin public n°6575 sur l'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 47
  • Contre : 10
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°48 (Adopté)
• Scrutin public n°6574 sur l'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 45
  • Contre : 10
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°47 (Adopté)
• Scrutin public n°6573 sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 17
  • Contre : 79
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Scrutin public n°6572 sur l'ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 98
  • Contre : 22
  • Abstention : 3

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir le dossier législatif
• Scrutin public n°6571 sur l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 71
  • Contre : 9
  • Abstention : 26

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Scrutin public n°6570 sur l'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 41
  • Contre : 52
  • Abstention : 5

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°23 (Rejeté)
• Scrutin public n°6569 sur l'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 73
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°18 (Rejeté)
• Scrutin public n°6568 sur l'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 23
  • Contre : 76
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°7 (Rejeté)
• Scrutin public n°6567 sur l'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).

  Première séance du mercredi 13 mai 2026

  Synthèse du vote

  • Pour l'adoption : 37
  • Contre : 62
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°3 (Rejeté)